1. Acceptation des conditions
En accédant au site Web allurebroderie.ca ou en passant une commande auprès d'Allure Broderie, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
Allure Broderie se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il vous appartient de les consulter régulièrement.
2. Description des services
Allure Broderie est une entreprise de broderie et de personnalisation de vêtements et d'articles textiles, basée à Sept-Îles, Québec. Nous offrons :
- La vente de vêtements et accessoires en ligne
- La personnalisation par broderie de logos, textes et motifs
- La livraison partout au Canada
- Le service à la clientèle avant et après-vente
3. Commandes et contrat de vente
3.1 Passage de commande
Toute commande passée sur notre site constitue une offre d'achat de votre part. Le contrat de vente est formé lorsque nous vous envoyons une confirmation de commande par courriel.
3.2 Articles personnalisés
Important : Les articles personnalisés (broderie sur mesure, logos d'entreprise, textes personnalisés) sont fabriqués spécialement pour vous. Une fois la commande confirmée et la production démarrée, ces articles ne peuvent être ni annulés, ni retournés, ni remboursés, sauf en cas de défaut de fabrication de notre part.
3.3 Droits relatifs aux logos et images
En soumettant un logo, une image ou tout autre contenu graphique pour broderie, vous déclarez et garantissez que vous détenez les droits nécessaires pour utiliser ce contenu à des fins commerciales et que son utilisation ne viole aucun droit de tiers (droits d'auteur, marques de commerce, etc.).
Allure Broderie ne peut être tenu responsable des violations de droits résultant d'un contenu fourni par le client.
4. Prix et paiement
4.1 Prix
Tous les prix affichés sont en dollars canadiens (CAD) et incluent les taxes applicables, sauf indication contraire. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, sans préavis. Les prix au moment de la confirmation de commande sont définitifs.
4.2 Paiement
Nous acceptons les moyens de paiement suivants :
- Cartes de crédit (Visa, Mastercard, American Express)
- Paiements par virement (selon entente)
- Autres méthodes affichées lors de la caisse
Le paiement est exigé au moment de la passation de la commande. Aucune production ne commence avant la réception du paiement complet.
4.3 Livraison gratuite
La livraison est offerte gratuitement pour toute commande de 250 $ et plus avant taxes. Des frais de livraison s'appliquent aux commandes inférieures à ce montant.
5. Délais de production et livraison
Les délais de production varient selon la complexité de la commande et le volume de travail en cours. Allure Broderie communiquera une estimation du délai au moment de la confirmation de commande.
Allure Broderie ne peut être tenu responsable des retards causés par des transporteurs tiers, des conditions météorologiques extrêmes ou d'autres facteurs hors de son contrôle.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site allurebroderie.ca — incluant sans s'y limiter les textes, images, logos, graphiques, mises en page et codes sources — est la propriété exclusive d'Allure Broderie ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois canadiennes et québécoises sur le droit d'auteur et les marques de commerce.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite sans notre consentement écrit préalable.
7. Garanties et responsabilités
7.1 Garantie produit
Allure Broderie garantit que ses produits sont conformes aux spécifications convenues au moment de la commande. En cas de défaut constaté à la réception, veuillez nous contacter dans les 7 jours suivant la livraison avec des photos à l'appui.
7.2 Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale envers vous ne peut excéder le montant que vous avez payé pour la commande en cause. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs.
8. Retours et remboursements
Notre politique de retour détaillée est disponible à la page Politique de retour. Les articles personnalisés sont généralement non retournables, sauf défaut de notre fait.
9. Protection des renseignements personnels
La collecte et l'utilisation de vos renseignements personnels sont régies par notre Politique de confidentialité, incorporée aux présentes par référence.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada applicables. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec, district de Sept-Îles.
11. Nous contacter
Pour toute question relative aux présentes conditions :
Allure Broderie
Sept-Îles, Québec, Canada
Courriel : ventes@allurebroderie.ca
Téléphone : 418 960 6334 / 418 960 6443